UCLouvain: notes et recueils

Cette page est pour les étudiants de Master en Droit à l’Université catholique de Louvain.
Pour des notes de BAC 3, voyez cette page.

Note: ces notes et recueils datent respectivement de 2007-2008 (Master 1, avec cours de l’option "droits intellectuels") et 2008-2009 (Master 2, avec cours de l’option "commerce international"). Ils sont donc à mettre à jour dans de nombreux cas.

Master 1

Les notes que j’ai prises en première année peuvent être téléchargées, tout comme des recueils de textes législatifs et jurisprudentiels.
En voici la liste:

Notes de cours:

• Cours du 1er quadrimestre (matières suivantes: Droit Fiscal, Droit International Privé, Droit International Public, Droit de la Sécurité Sociale, Droit des Sûretés)
• Droit Patrimonial de la Famille et Droit Commercial Spécial & Comptable
• Droit des Politiques Publiques
• Option "Droits Intellectuels": voir infra

Recueils et autres documents:

• Droit Fiscal: voir recueil de législation à l’Unif Copy (situé près de la Place de l’Université et de la Gare de Louvain-la-Neuve)
• Droit International Privé: présentation PowerPoint par Jean-Pierre Jacques, et tableau récapitulatif des dispositions et règles applicables en DIPé
• Droit International Public: recueil de jurisprudence (arrêts cités pendant le cours et utiles à l’examen)
• Droit de la Sécurité Sociale: voir recueil de législation à l’Unif Copy (disponible ici en version électronique), et mise à jour de 2008-2009
• Droit des Sûretés: recueil de législation en complément au Code Civil belge
• Droit Patrimonial de la Famille: tableau de dévolution successorale légale, recueil d’articles du Code Civil utiles à l’examen (à relier obligatoirement) et recueil de législation complémentaire au Code Civil (à relier obligatoirement)
• Droit Commercial Spécial & Comptable: recueil de législation complémentaire au Code Essential Commerce de Larcier
• Droit des Politiques Publiques: complément au Code Administratif

Cours d’options

Les notes que j’ai prises pendant les cours de mes options peuvent être téléchargées, de même que les slides des conférences.
En voici la liste:

Notes de cours:

• Option "Droits Intellectuels" (matières: Analyse économique du droit de la propriété intellectuelle, Droit des contrats relatifs à la propriété intellectuelle, Questions approfondies relatives aux droits intellectuels)
• Option "Commerce International" (matières: International Business Agreements, Droit économique international, Modes alternatifs de résolution des conflits commerciaux)

Autres documents:

• Présentation du Professeur Baptista durant sa conférence sur l’arbitrage dans l’OMC

Master 2

Les notes que j’ai prises en seconde année sont peuvent être téléchargées, tout comme des recueils de textes législatifs.
En voici la liste:

Notes de cours:

• Finalité "Droit de l’Union Européenne" (matières: Contentieux Européen, Droit des Relations Internationales de l’Union, European Competition Law, Libre Circulation des Marchandises-Services-Capitaux, Politiques Européennes; notes de Marie-Eve Lerat en Droit de la Consommation et de Dimitri Van Wymeersch en Condition des Personnes)
• Option "Commerce International": voir supra

Recueils et autres documents:

• Droit de l’Union Européenne: recueils des Traités actuels et futurs (Lisbonne) disponibles à l’Unif Copy (reliés) ou en format électronique (traités actuels – futurs)
• Contentieux Européen: recueil d’arrêts présentés au cours par les étudiants
• Droit des Relations Internationales de l’UE: recueils d’arrêts absents de la farde de documentation
• Politiques Européennes: recueils d’arrêts mentionnés ou utilisés au cours

This entry was posted on Sunday, 16 November 2008 at 16:40 and is filed under . You can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed. You can leave a response, or trackback from your own site.